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207 Résultats
authIdHal_s : rodolphe-bigot

Le droit des assurances en tableaux

Amandine Cayol , Rodolphe Bigot , David Noguéro
Ellipses, 634 p., 2020, (Le Droit en fiches et en tableaux), 9782340040045
Ouvrages hal-03136025v1

« La perte de la chose assurée bien mal acquise ne profite jamais à l’assureur ! », ss Civ. 2e, 31 août 2022, n° 20-16.701, in R. Bigot, A. Cayol, D. Noguéro et Ph. Pierre, Panorama Droit des assurances mai 2022 – avril 2023

Rodolphe Bigot
Recueil Dalloz, 2023, n° 22, p. 1145
Article dans une revue hal-04173854v1

Note sous 1re Civ., 21 octobre 2020, n° 19-18.689

Mathilde Hoyer , Rodolphe Bigot , Eugénie Petitprez
Lexbase Droit privé, 2020, 845
Article dans une revue hal-04093845v1

Assurance dommages-ouvrage : obligation de répondre dans les 60 jours à toute déclaration de sinistre

Rodolphe Bigot , Amandine Cayol
Dalloz Actualité, 2021, [2 p.]
Article dans une revue hal-03410378v1

Chronique de droit des assurances - juillet 2021

Amandine Cayol , Rodolphe Bigot
Lexbase Droit privé, 2021, 874
Article dans une revue hal-03364346v1

« La responsabilité notariale pour défaut de conseil lié à l’assurance emprunteur », sous Civ. 1re, 8 janv. 2020, F-D, n° 18-23.948

Rodolphe Bigot
Dalloz Actualité, 2020
Article dans une revue hal-03368679v1

« L’étendue de la désignation par un assureur non-vie d’un représentant dans l’État membre d’accueil », sous CJUE 27 févr. 2020, Corporis sp. z o.o. c. Gefion Insurance A/S, aff. C-25/19

Rodolphe Bigot
Dalloz Actualité, 2020
Article dans une revue hal-03368681v1

La robotisation du stationnement payant : vive la numérisation des procédures d’accès à l’injustice !

Rodolphe Bigot
Dalloz Actualité, 2020
Article dans une revue hal-03368694v1

Des pratiques assurantielles de démarchage téléphonique en ligne de mire de l’ACPR

Rodolphe Bigot
Dalloz Actualité, 2019
Article dans une revue hal-03368701v1

« Accidents de la circulation : distinguer sans indemniser ou indemniser sans distinguer ? », sous Civ. 2e, 23 mai 2019, F-P+B+I, n° 18-15.795

Rodolphe Bigot
Dalloz Actualité, 2019
Article dans une revue hal-03368714v1

L’article L. 113-1 du code des assurances et les clauses d’exclusion non formelles sur la sellette

Rodolphe Bigot , Amandine Cayol
Dalloz Actualité, 2021
Article dans une revue hal-03368560v1

Clause bénéficiaire d’une assurance-vie modifiée par un testament annulé et lettres types non signées

Rodolphe Bigot , Flore Gasnier
Dalloz Actualité, 2020
Article dans une revue hal-03368569v1

« Monsanto et les sept péchés capitaux - Épilogue de la « saga du Lasso » par la condamnation du producteur sur le fondement des articles 1245 et suivants du Code civil », sous Civ. 1re, 21 octobre 2020, n° 19-18.689

Rodolphe Bigot , Mathilde Hoyer , Eugénie Petitprez
Lexbase Droit privé, 2020
Article dans une revue hal-03368584v1

« Poème éditorial de rentrée »

Rodolphe Bigot , Marie Le Guerroué
Lexbase Avocats, 2021
Article dans une revue hal-03368608v1

« La faute intentionnelle et la faute dolosive, des sœurs jumelles ? », sous Civ. 2e, 25 oct. 2018, n° 16-23.103

Rodolphe Bigot
Bulletin juridique des assurances, 2018
Article dans une revue hal-03372454v1

« La couverture obligatoire d’un véhicule stationné sur un terrain privé », sous CJUE, 4 sept. 2018, affaire C-80/17

Rodolphe Bigot
Dalloz Actualité, 2018
Article dans une revue hal-03372470v1

Les principes de l’assurance obligatoire de professions du droit chahutés par une pratique séculaire. À propos d’un arrêt de la Cour de cassation du 11 janvier 2017

Rodolphe Bigot
Revue générale du droit des assurances, 2017
Article dans une revue hal-03372532v1

L’assurance fluviale ou maritime et le contenu resserré de la déclaration des risques (à propos de Cass. com., 30 janv. 2019, n° 17-19420, PB)

Rodolphe Bigot
Bulletin juridique des assurances, 2019
Article dans une revue hal-03372439v1

Le bilan du quinquennat en assurance

Amandine Cayol , Rodolphe Bigot
Dalloz Actualité, 2022
N°spécial de revue/special issue hal-03644559v1

« L'assurance de représentation des fonds : une assurance de biens fermée à l'action directe des créanciers », ss Civ. 2e, 14 oct. 2021, n° 19-24.728 et Civ. 2e, 10 mars 2022, n° 20-16.562, in R. Bigot, A. Cayol, D. Noguéro et Ph. Pierre, Panorama Droit des assurances mai 2021 – avril 2022

Rodolphe Bigot
Recueil Dalloz, 2022, 22, p. 1120
Article dans une revue hal-04173812v1

« Retours sur la durée de la garantie et le fait dommageable », ss Civ. 3e, 16 mars 2022, n° 20-16.829 et Civ. 3e, 16 mars 2022, n° 18-23.954, in R. Bigot, A. Cayol, D. Noguéro et Ph. Pierre, Panorama Droit des assurances mai 2021 – avril 2022

Rodolphe Bigot
Recueil Dalloz, 2022, 22, p. 1121
Article dans une revue hal-04173809v1

« Préjudices liés au défaut de souscription des assurances construction », ss Civ. 3e, 2 mars 2022, n° 21-10.753, in R. Bigot, A. Cayol, D. Noguéro et Ph. Pierre, Panorama Droit des assurances mai 2021 – avril 2022

Rodolphe Bigot
Recueil Dalloz, 2022, 22, p. 1124
Article dans une revue hal-04173806v1

La mobilisation du droit des assurances par l’État dans l’affrontement du défi climatique

Amandine Cayol , Rodolphe Bigot
Fabien Bottini. Le droit (public économique) du monde d'après, Legitech, pp.115-127, 2023, (Droit et écolomie), 978-2-919814-76-3
Chapitre d'ouvrage hal-04128171v1
Image document

Sens et non-sens de la responsabilité civile des professions juridiques

Rodolphe Bigot
Johann Le Bourg; Christophe Quézel-ambrunaz. Sens et non-sens de la responsabilité civile, Presses de l'Université Savoie Mont Blanc, 2018, 978-2-919732-88-3
Chapitre d'ouvrage halshs-01953467v1

Nous devons convaincre, par notre indépendance et notre compétence

Rodolphe Bigot , Amandine Cayol , Arnaud Chneiweiss
Dalloz Actualité, 2022, [4 p.]
Article dans une revue hal-04173821v1

Pertes d’exploitation : condamnation de l’assureur pour résistance abusive

Rodolphe Bigot , Amandine Cayol
Dalloz Actualité, 2021
Article dans une revue hal-03368547v1

Chronique de droit des assurances - Juin 2023

Amandine Cayol , Rodolphe Bigot
Lexbase Droit privé, 2023, 951, N6053BZ9 [4 p.]
Article dans une revue hal-04146930v1

Confirmation de l'appréciation (très) souple des conditions de validité des clauses d'exclusion de garantie des pertes d'exploitation

Rodolphe Bigot , Amandine Cayol
AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2023, 06, pp.393-395
Article dans une revue halshs-04136873v1

Les risques de responsabilité administrative et civile des EHPAD

Florence Jamay , Rodolphe Bigot
G. Fauré; S. Sédillot. La prise en charge des personnes âgées dépendantes en établissement : regards croisés sur la crise du modèle français, CEPRISCA, 2021, Colloques
Chapitre d'ouvrage hal-03707239v1

Conception de la faute intentionnelle : l’âne incendiaire ou l’âme incendiaire ?

Rodolphe Bigot , Amandine Cayol
Dalloz Actualité, 2021
Article dans une revue hal-03366865v1